Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BALARUC LES BAINS les eaux du sud
COMMUNE DE BALARUC LES BAINS, collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3981223
Date de dépôt :
06/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/02/2023
BALARUC LES BAINS les eaux du sud de COMMUNE DE BALARUC LES BAINS

Présentation de la marque BALARUC LES BAINS les eaux du sud

Déposée le 6 février 2013 par COMMUNE DE BALARUC LES BAINSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BALARUC LES BAINS les eaux du sud » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est COMMUNE DE BALARUC LES BAINSTODO domicilié(e) Hôtel de Ville - 34540 - BALARUC LES BAINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FIDAL, Mme CARRIERE Marie-Hélène domicilié(e) Zone Aéroportuaire de Montpellier Méditerranée, CS 20020 - 34137 - MAUGUIO CEDEX - France.

La marque BALARUC LES BAINS les eaux du sud a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3981223.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BALARUC LES BAINS les eaux du sud est expirée depuis le 6 février 2023.

COMMUNE DE BALARUC LES BAINS a également déposé les autres marques suivantes : vivre ville , BALARUC LES BAINS SOURCE D'ENERGIES , O'balia ondes de bien-être … , BALARUC-LES-BAINS THERMES , LE PRINTEMPS DE LA Phlebologie , THERMALIV


COMMUNE DE BALARUC LES BAINS, collectivité territoriale - Hôtel de Ville - 34540 - BALARUC LES BAINS - France


CABINET FIDAL, Mme CARRIERE Marie-Hélène - Zone Aéroportuaire de Montpellier Méditerranée, CS 20020 - 34137 - MAUGUIO CEDEX - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement avec modification - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Eau thermale à usage médical, produits diététiques ou naturels à usage médical, compléments nutritionnels à usage médical, aliments diététiques à usage médical, boissons diététiques à usage médical, préparations de vitamines et/ou de minéraux, baumes à usage médical, sels pour le bain à usage médical, préparations thérapeutiques pour le bain, produits pharmaceutiques pour les soins de la peau, savons et pains dermatologiques, lotions à usage pharmaceutique, thés médicinaux, tisanes ;

Produits de l'imprimerie, livres, magazines, revues, journaux, agendas, calendriers, brochures, photographies, stylos, guides touristiques (produits de l'imprimerie), et tous supports imprimés sur support papier ;

Publicité. Diffusion d'annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Edition de textes, illustrations, brochures publicitaires. Location d'espaces publicitaires. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Relations publiques ;

Télécommunications. Transmission de messages, d'images, de sons, de données et de toutes informations par procédés informatiques et télématiques, transmission de données via le réseau Internet, communication par terminaux d'ordinateur. Communication et transmission de données entre téléphones mobiles. Services de téléconférences ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles, activités de nautisme, voile. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Production et édition de livres, de revues, d'enregistrements sonores et audiovisuels. Services de loisirs. Service de guide touristique. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Établissements de remise en forme physique et intellectuelle, centres de culture physique, centres de sport, centres de détente, cures, bains, saunas, centres de massage, centres de soins corporels et soins de beauté, centres d'hydrothérapie et de balnéothérapie, salons de beauté, salons de coiffure, services de loisirs, services d'animation ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées ;

Services médicaux. Services de soins d'hygiène et de beauté. Centres de soins thérapeutiques. Services de station thermale. Services de thermalisme. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Salons de beauté. Salons de coiffure. Service de massage. Services de thalassothérapie par bains, douches à jets, enveloppement d'algues, de boues marines.